Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ANDRIES François

Numéro de dépôt :
1364903
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1996
A de ANDRIES François

Présentation de la marque A

Déposée le 23 juillet 1986 par ANDRIES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRIES François, domicilié(e) 2 B, rue de Gembloux, 59140 DUNKERQUE. ANDRIES Denis,33 rue de West Cappelle 59122 REXPOEDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 23 juillet 1996.

ANDRIES François a également déposé les autres marques suivantes : KIBO


ANDRIES François - 2 B, rue de Gembloux, 59140 DUNKERQUE. ANDRIES Denis,33 rue de West Cappelle 59122 REXPOEDE. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Articles de menuiserie pour le bâtiment et l'ameublement.Pièces d'assemblage métalliques.Portes.Portes automatiques.Porte-fenêtres.Verrières et tous articles en verre pour le bâtiment. Articles en aluminium pour le bâtiment et pièces d'assemblage en aluminium et plus généralement tous articles métalliques pour l'assemblage et la construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.